Mentions légales

Yachts de Paris

Ce site internet est le site institutionnel de Yachts de Paris.

EDITEUR

YACHTS DE PARIS
Société Anonyme au capital de 4 246 957.25 €
RCS : B 414 487 892
Siège Social : Port Henri IV 75004 Paris
Téléphone : +33 (0) 1 44 54 14 700
TVA intercommunautaire : FR 27 414 487 892

HEBERGEUR

Site édité et hébergé par LINKBYNET
Société par actions simplifiées (S.A.S.) au capital de 373.000 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 430 359 927
Siége social : 5-9 Rue, de l'Industrie - 93200 Saint-Denis
Téléphone : +33 (0)1 48 13 00 00
Fax : +33 (01)1 48 13 31 21
Directeur de la publication : Stéphane Aisenberg

L'utilisateur se connectant à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

INFORMATIONS CONTENUES DANS CE SITE

Les données contenues dans ce site sont présentées à titre informatif et à des fins de promotion seulement. Ce site est destiné uniquement à un usage privé, personnel et non-commercial.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

  • n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales sauf autorisations ;
  • ne pas modifier de telles informations ;
  • reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur de Yachts de Paris.

Toute autre utilisation est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Yachts de Paris. L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. Yachts de Paris ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Yachts de Paris n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Yachts de Paris se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations, notamment en actualisant ce site.

Yachts de Paris ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site et son contenu sont protégés par le droit des marques et/ou autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Yachts de Paris ou sont utilisées avec les autorisations de leurs propriétaires. Ce contenu inclut mais n'est pas limité à, toutes les photographies, images, illustrations, textes, graphiques, multimédia (audio et vidéo), les logos ainsi que les logiciels utilisés pour la conception et la fonction du site. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque, sous peine de contrefaçon. Tous les droits sont réservés dans le monde entier.

GOOGLE ANALYTICS

Ce site internet utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Yachts de Paris reconnaît l’importance de protéger la confidentialité des informations personnelles de ses clients. Pour cela, nous avons instauré une politique et des mesures de sécurité strictes pour protéger les informations que vous nous confiez. Cependant, bien que nous prenions toutes les précautions possibles, vous devez être conscients qu'aucune transmission de données par Internet n'est complètement protégée d'une intrusion par des tiers auxquels elles ne seraient pas destinées. Vous ne pourrez donc pas nous tenir pour responsables en cas de divulgation d'informations confidentielles. Yachts de Paris utilise vos données pour vous enregistrer sur son site et vous envoyer les informations demandées ainsi que des communiqués ou annonces commerciales. Yachts de Paris ne vend pas, ne loue pas, et ne divulgue pas les noms, adresses, adresses de messagerie électronique, ni aucune autre information personnelle vous concernant à une société autre que des sociétés du Groupe Sodexo. Yachts de Paris ne recueille aucune information personnelle identifiable sur les personnes mineures de dix-huit ans. Si vous avez moins de 18 ans, nous vous remercions de ne pas fournir de données personnelles. En revanche, vous pouvez demander à des personnes majeures de s'inscrire.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :

YACHTS DE PARIS
Port Henri IV 75004 PARIS

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés www.cnil.fr.

LIENS HYPERTEXTES

Les sites extérieurs à Yachts de Paris ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Yachts de Paris, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site www.yachtsdeparis.fr est soumise à l'accord préalable de Yachts de Paris.

LITIGES

Les présentes conditions et la relation entre Yachts de Paris et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE DON JUAN II

Application des Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes « Conditions Générales de Vente » s'appliquent aux prestations liées à la réservation d’une table à bord du bateau restaurant Don Juan II. Toute réservation implique de la part du client l'adhésion entière et sans réserves aux présentes conditions.

Nombre de participants

Le nombre définitif de convives doit être confirmé 48h ouvrables avant la réservation. La réduction du nombre de participants est considérée comme une annulation partielle de la réservation. Le nombre de convives confirmé sera retenu comme base de facturation.

Conditions d’annulation

Jusqu’à 3 jours avant la date de votre réservation : pas de pénalité
De 3 jours à 1 jour avant la date de votre réservation : 50% d’acompte conservés
Le Jour J et en cas de non présentation : 100% du règlement conservé.

Les tarifs

Les tarifs sont exprimés dans la monnaie du pays où se déroule la prestation.  Les tarifs figurant sur le site internet sont ceux en vigueur le jour de la réalisation de la prestation. Ils pourront être modifiés en cas de changement législatif et/ou réglementaire susceptibles d'entraîner des variations de prix tels que : modification du taux de TVA applicable, instauration de nouvelles taxes, etc.

Adresse IP et Cookies

Il est possible que nous collections des informations sur votre ordinateur, incluant votre adresse IP, système d'exploitation et type de navigateur pour l'administration du système et la communication des informations agrégées à nos annonceurs. Il s'agit de données statistiques sur le comportement de navigation et les tendances des utilisateurs et n'identifie personne individuellement.
Pour la même raison, nous pouvons obtenir des informations sur vos usages globaux d'internet en utilisant un fichier de cookie stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Les cookies contiennent des informations qui sont transférées sur le disque dur de votre ordinateur. Ils nous aident à améliorer notre site et d'apporter un service meilleur et plus personnalisé.

Ils nous permettent :

  • D'estimer la taille de notre audience et les tendances d'utilisation.
  • De stocker des informations sur vos préférences, et donc nous permettent de personnaliser notre site en fonction de vos intérêts particuliers.
  • D'accélérer vos recherches.
  • De vous reconnaitre quand vous revenez sur notre site.

Vous pouvez refuser d'accepter les cookies en activant le réglage de votre navigateur qui vous permet de refuser l'utilisation de cookies. Cependant, si vous sélectionnez ce paramètre il vous sera peut-être impossible d'accéder à certaines pages de notre site. A moins que vous ayez ajusté les paramètres de votre navigateur pour qu'il refuse les cookies, notre système utilisera des cookies quand vous vous connecterez à notre site.

CRÉDITS

Crédits photos : (photos non contractuelles)
© M. Salvaing, N. Buisson, J-P. Salle, J. Delacroix, B. Winkelmann, PhotoPointCom, L. Vetu, D. Milherou, A. Sacrez. DR
Développement du site : Equipe informatique Sodexo Sports et Loisirs
Responsable Multimédia Sodexo Sports et Loisirs : Emmanuel Gros

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, boire avec modération.

Date de mise en ligne : Mars 2014